Dossiers
Le ministre du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs, Pierre Arcand, et le ministre de la Santé et des Services sociaux, le docteur Yves Bolduc, donnaient hier le coup d'envoi à l'élaboration d'une politique québécoise sur la qualité de l'air.
Échéancier
Les travaux menant à l'adoption de la politique débuteront à l'automne 2012. Ils s'amorceront par une vaste consultation publique qui s'appuiera sur un diagnostic de la situation et sur des propositions d'orientations. La démarche culminera avec l'adoption de la Politique québécoise sur la qualité de l'air à laquelle viendra s'ajouter un plan d'action.
Une politique complémentaire
La nouvelle politique viendra compléter les différentes mesures réglementaires mises de l'avant au cours des dernières années, comme le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère (RAA), le Règlement sur la déclaration obligatoire de certaines émissions de contaminants dans l'atmosphère, ou le Règlement sur les normes environnementales applicables aux véhicules lourds. Cette démarche s'inscrit dans la foulée du Plan d'action 2013-2020 sur les changements climatiques.
