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Orbite Aluminae inc. a conclu un protocole d'entente avec l’important producteur d'aluminium UC RUSAL en vertu duquel les parties investiront dans une coentreprise à être formée et qui permettrait de réaliser la première usine de production d'alumine métallurgique envisagée par Orbite.
Le protocole, entériné durant la visite de la délégation de RUSAL au Québec, énonce la teneur des contributions financière, technologique et de savoir-faire des parties pour la réalisation de l'usine SGA afin d'établir une opération industrielle à haute efficacité utilisant le procédé d'Orbite. La coentreprise effectuera également des tests sur du matériel source provenant de RUSAL à l'usine SGA.
RUSAL est le premier joueur d'importance à faire équipe avec Orbite dans le cadre du projet d'usine SGA. Le protocole comprend, entre autres, les modalités suivantes :
- Il est prévu que la première usine SGA sera déployée en trois phases distinctes d'augmentation de la capacité de production et que l'investissement possible de RUSAL dans la première phase du projet s'établira à 25 millions $, étalé sur une certaine période, avec le droit de participer aux phases subséquentes ;
- Pour épauler le personnel d'Orbite et la main-d'œuvre locale, RUSAL affectera des spécialistes et fournira son savoir-faire en lien avec la conception, la construction et l'exploitation de l'usine SGA ;
- Orbite et RUSAL octroieront une licence d'utilisation de leurs technologies respectives préexistantes à la coentreprise ;
- Orbite et RUSAL s'accorderont des licences croisées relativement à leurs technologies respectives préexistantes, sur une base non exclusive, permettant d'utiliser les technologies préexistantes d'extraction de l'alumine de l'autre partie, au Canada (dans le cas d'Orbite) et en Russie (dans le cas de RUSAL) sans frais, et Orbite et RUSAL se verront octroyer certains droits de licences relativement à la technologie qui sera développée conjointement dans le cadre de la coentreprise ;
- RUSAL et Orbite discuteront ultérieurement de l'octroi de licence relative aux technologies d'extraction des éléments de terres rares et de métaux rares ;
- Orbite approvisionnera l'usine SGA en matériel source. La coentreprise entreprendra également les tests nécessaires sur le matériel source de RUSAL à l'usine SGA et sur l'adaptation de la technologie requise auxdits matériaux sources.
Le protocole est une lettre d'intention non contraignante conditionnelle à la négociation et la conclusion d'accords définitifs entre Orbite et RUSAL.
Présentement, aucune étude de faisabilité ou de préfaisabilité au sens du Règlement 43-101 - sur l'information concernant les projets miniers n'a été complétée en lien avec le projet d'usine SGA.
