Ascenseurs et appareils élévateurs : deux nouvelles publications à consulter

La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) invite les propriétaires d’ascenseurs et autres appareils élévateurs à consulter deux nouvelles publications sur son site web. Les entrepreneurs assurant l’entretien de ces équipements sont aussi invités à consulter ces documents, qui font état de la réglementation en vertu du Code de sécurité.

Ces documents guident les propriétaires dans la compréhension de leurs obligations envers la sécurité du public.

Comme le titre de la première publication l’indique, Responsabilités des propriétaires d’appareils élévateurs pour personnes handicapées décrit les responsabilités des propriétaires d’appareils destinés à cette clientèle. On y trouve notamment les principales exigences du chapitre IV du Code de sécurité, qui encadrent l’utilisation, l’entretien et le maintien en bon état des installations. Ses principales exigences sont les suivantes :

1. Un programme d’entretien adapté doit être établi pour chaque appareil ;

2. L’appareil doit être utilisé aux fins desquelles il a été conçu ;

3. L’appareil doit être maintenu en bon état de fonctionnement et de sécurité ;

4. Les correctifs nécessaires doivent être apportés à un appareil dès l’apparition de conditions de fonctionnement dangereuses ;

5. Un registre des renseignements concernant l’entretien de l’appareil ainsi que les schémas électriques à jour doivent être conservés dans le local des machines.

La seconde publication, Montez avec nous, porte sur les obligations des propriétaires d’ascenseurs et autres appareils élévateurs. On y rappelle entre autres que les travaux d’entretien sur ces appareils relèvent d’un entrepreneur en ascenseurs et autres appareils élévateurs (sous-catégorie de licence 14.1 et 14.2 de la Régie du bâtiment du Québec), qui emploie des mécaniciens d’ascenseurs possédant une carte de compétence délivrée par la Commission de la construction du Québec (CCQ).

Pour plus de détails sur ces documents, consultez la section Ascenseurs et autres appareils élévateurs du site web de la RBQ au www.rbq.gouv.qc.ca.